Dans quelles conditions le redoublement, appelé désormais le maintien, est-il possible ou autorisé ?
Le terme « maintien » remplace le mot bien connu de redoublement. Nous utiliserons donc ce terme dans notre article.
En école maternelle
D’ordinaire, le maintien en maternelle est interdit, comme l’indique l’article D321-6 du Code de l'Education) :
« Aucun redoublement ne peut intervenir à l'école maternelle, sans préjudice des dispositions de l'article D. 351-7 »
Le maintien en maternelle est autorisé par dérogation pour les enfants en situation de handicap, comme le précise l’article D 351-7 du code de l'éducation sur les attributions de la Commission des droits et de l’autonomie de la MDPH :
En école élémentaire
En école élémentaire (du CP au CM2), les décisions de maintien sont les mêmes pour tous les enfants.
"..... À titre exceptionnel, dans le cas où le dispositif d'accompagnement pédagogique mentionné au premier alinéa n'a pas permis de pallier les difficultés importantes d'apprentissage rencontrées par l'élève, un redoublement peut être proposé par le conseil des maîtres..."
Dans le secondaire
Au collège et lycée, un élève peut redoubler sur décision du chef d’établissement. Les conditions sont les mêmes que l’élève soit en situation de handicap ou non.
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